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Cet avis présente le résultat du contrôle. Le système e-bds averti l utilisateur à fin de donner des numéros d immatriculation corrects. Modifier cette étape dans le site d’administration. Accident de travail MP: En règle générale, le préétabli d une période relative à un mois X est disponible à partir du 15 du mois X. Page 7 sur

Nom: bds cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 43.7 MBytes

La télédéclaration de vos cotisations sociales avec Ciel directdéclaration Sociale La télédéclaration de vos cotisations sociales avec Ciel directdéclaration Sociale Sommaire Présentation Les règles générales 8 1. Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Autorisation d’exploitation commerciale Occupation temporaire du domaine public. En effet une politique de purge des préétablis sera définie à fin de supprimer, du portail, les préétablis qui Page 8 sur La CNSS mets à votre service le portail Damancom pour vous permettre de déclarer vos salariés par voie électronique.

Tous les types d enregistrements doivent exister, même quand il n y a pas d informations à déclarer ex: Cette technique permet aux affiliés de la Caisse de payer leurs cotisations via Internet grâce à un système simple et hautement sécurisé. Lorsque vous effectuez votre déclaration de salaires sur les BDS, complétez-le de manière claire et lisible, par les informations indiquées ci-après:.

Ce retour aura une double conséquence: Rien de tel qu’un bon livre avec du papier. Bonjour je veux télécharger ce livre Bonne nuit. La saisie d une fiche individuelle Site d inscription www. Ce contrôle ne s applique pas aux n d immatriculés vides ou égales à 0 contenus dans les enregistrements de type 5 Salariés entrants.

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Aperçu et impression

Le fichier préétabli concernant une période BDS sera supprimé du portail e-bds dans les cas suivants: Le système e-bds averti l utilisateur à fin de donner des numéros d immatriculation corrects. Description de l erreur Type d’erreur 2 B La situation maladie professionnelle est une situation qui doit être codifié ‘MP’ et cnnss avoir le rang 8.

Ces formules ont été précisées correctement dans la description de la structure du fichier BDS présenté dans la paragraphe IV 2. Dans le cas des situations Sorti et Décédé, l’af à reverser doit être égale à l’af net à payer. Le portail ne gère pas l ordre chronologique des déclarations par période: Deux modes de règlement, sont disponibles: Gestion de la paie au maroc cloudfront net Avantages: Le fichier BDS est constitué de 7 types d enregistrements dont les Formats diffèrent.

Déclarer les salariés Inclure les données des recours Format « fiche de certification ». Présentation du présent cahier de charges Le présent document est destiné aux entreprises et à leurs prestataires éventuels sociétés éditrices de logiciels de paie, cabinets d’expertise comptable, fudiciaires Imprimer la procédure entière.

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Dans ce dernier cas, le fichier BDS est transféré à la CNSS qui se chargera du redressement des erreurs en relation directe avec l affilié. Service concerné Service Relation Affiliés Lun:. Les étapes de la paye Etapes de la ccnss Procédure Menu Sous menu 1 -Créer la société récupérer le plan de paie entête société Fichier Nouveau 2 -Paramétrer la paie vérifier et compléter les Fichier Paramètres.

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A Paiement de l’IR à la source Paiement de la taxe sur les services communaux Paiement de la taxe professionnelle. Page 29 sur La télédéclaration de vos cotisations sociales avec Ciel directdéclaration Sociale Sommaire Présentation Le système de télédéclaration et de télépaiement de la CNSS.

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La situation des salariés SO: Si le salarié a travaillé normalement, la présence du nombre de jours et du salaire est obligatoire pour les enregistrents de type 3 et 4 et dans ce cas particulier le nombre de jours doit être inférieur ou égal à 26 et supérieur à zéro.

Déclarer la liasse IS Sommaire Sommaire Ceci ayant pour conséquence un retard dans la prise en charge de vos déclarations de salaires. Commentaires sur les résultats.

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Longueur de l enregistrement doit être égale à caractères Bloquante B