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Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Adhésion au e-service Télépaiement: Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 18.14 MBytes

Comment déléguer les e-services? Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement.

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A travers cette consultation, vous pouvez télé-déclarer une période manquante et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé. Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de telepaidment par exemple ou tele;aiement un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations.

Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

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Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs formluaire du samancom préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,….

Consultation du détail de la situation de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

Adhésion au e-service Télépaiement: Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de damacom de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe.

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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Changement de mode de télé-déclaration et télépaiement: Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

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Comment déléguer les e-services? Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives.

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Instructions pour une demande de prestations: Adhésion au e-service Télédéclaration: Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet.

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Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection fformulaire contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Damnacom de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc. Formulaire de recherche Search this site.

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