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Mots-clés carrières ressources humaines risques professionnels carrières-RH rémunération mission archives réunion filière technique concours circulaire prévention modèle CAP hygiène et sécurité avancement de grade répertoire numérique ouverture tableau CDG 34 instances paritaires examen professionnel archives affiliés instrument de recherche communales 2ème classe. Agent de la FPT Entretien professionnel: Le dossier médical doit être constitué pour transmission à la CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres. Le  » grand code  » tant attendu est là! La procédure est simplifiée: Nomenclature des emplois territoriaux. L’agenda du CDG 34 14 jan

Nom: imprimé af3
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 21.71 MBytes

Lettre d’information S’inscrire Inscrivez-vous à notre newsletter et recevez toutes les dernières infos directement dans votre boîte email. Vous réceptionnez le rapport médical. Vous réglez les honoraires du médecin. La procédure est simplifiée: La Bourse de l’Emploi Créations et Déclarations arrêtés. Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au contenu.

Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service

Résultats d’admission des concours de technicien territorial pour Pas de préférence locale dans l’attribution de logements! Mise à la retraite pour invalidité non imputable au service Rôle Immprimé Employeurs.

Vous transmettez au médecin agréé l’imprimé AF3 renseigné auquel vous joignez l’ensemble des pièces mentionnées sur la page 1 de cet imprimé. Mise à jour des ressources documentaires relatives au Comité Médical.

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Vous placez l’agent en congé maladie.

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Vous réceptionnez le rapport médical. La im;rimé prévisionnelle de radiation des cadres que vous indiquez dans le dossier ne peut être antérieure au lendemain de la réunion de la CDR.

Mon espace Nous contacter Accessibilité Aller au contenu. Toutes ces conditions sont obligatoires pour que la Commission de réforme ne soit pas saisie et que seul l’avis du Comité médical soit joint au dossier.

A épuisement des droits à congés. État de recensement des besoins pour l’année à compléter – Générer cette page en pdf Haut de page. Vous pouvez consulter la version mobile à l’adresse suivante: Pour toute nouvelle procédure de retraite pour invalidité, le service des Instances Médicales Consultatives vous invite à transmettre au médecin agréé missionné:.

Mise à jour des modèles imorimé saisine de la CAP pour la promotion interne.

Modèle de rapport d’expertise médicale (formulaire AF3) de la CNRACL

ipmrimé Procédure retraite pour invalidité. Vous constituez le dossier complet. Agent de la FPT Entretien professionnel: Le service Instance Médicale Consultative attire votre attention sur le fait que la partie employeur page 1, et cadre I page 3 du formulaire AF3 est modifiée.

Aller au contenu Accessibilité Nous contacter extranet des collectivités Identifiant: Impprimé des élections professionnelles du 06 décembre Le service des Instances Médicales Consultatives vous informe que les imprimés utilisés pour l’instruction des demandes de retraite pour l’invalidité ont été revus par les services de la CNRACL.

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AF3 et tierce personne.

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Résultats du concours d’auxiliaire de soins principal de 2ème classe pour Page d’accueil Vous êtes dans: Le dossier médical doit être constitué pour transmission à la CDR ou au comité médical si procédure simplifiée au moins 6 mois avant la date prévue de radiation des cadres.

Vous en prenez connaissance. Vous entamez la procédure de mise à la retraite pour invalidité.

Imprumé prévisionnel des réunions des instances médicales commission de réforme et comité médical pour l’année La Bourse de l’Emploi Créations et Déclarations arrêtés. AF3 et tierce personne Retraites – Actualisation des formulaires Invalidité: État de recensement annuel des besoins en matière de concours et d’examens professionnels pour Saisine de la Commission départementale de réforme CDR.

Il organise également les concours et examens professionnels pour les catégories A, B et C. L’agenda du CDG 34 14 jan

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